COMMUNE DE SENTILLY - Permis de construire et DP

Cessée
216104687 Commune et commune nouvelle Créée le 01/01/1978

Infos clés

Siège

Orne (61)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de COMMUNE DE SENTILLY

COMMUNE DE SENTILLY est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Monts-sur-Orne.

Profil et organisation

COMMUNE DE SENTILLY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 61150 à Monts-sur-Orne.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
COMMUNE DE SENTILLY
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE SENTILLY

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE SENTILLY

COMMUNE DE SENTILLY compte 1 autorisation recensée sur la période 22/08/2016 - 22/08/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SENTILLY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

22/08/2016 - 22/08/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE SENTILLY

1 autorisation sur la période 22/08/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Monts-sur-Orne.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SENTILLY dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE SENTILLY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE DE SENTILLY

Sources des informations sur COMMUNE DE SENTILLY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE SENTILLY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE SENTILLY ?
COMMUNE DE SENTILLY est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE SENTILLY ?
Le profil de COMMUNE DE SENTILLY recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE SENTILLY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE SENTILLY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE SENTILLY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides