COMMUNE DE SENEZERGUES - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE SENEZERGUES
COMMUNE DE SENEZERGUES est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sénezergues.
Profil et organisation
COMMUNE DE SENEZERGUES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 15340 à SENEZERGUES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE SENEZERGUES
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 3-5 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE SENEZERGUES
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE SENEZERGUES
COMMUNE DE SENEZERGUES compte 4 autorisations recensées sur la période 02/08/2013 - 18/02/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SENEZERGUES, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE SENEZERGUES
2 autorisations sur la période 06/09/2017 - 18/02/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Sénezergues. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SENEZERGUES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Bourg, Sénezergues (15340) | PC Mixte | B649, B650 | 16 752 m² | 273 m² | 2025/02/18 |
| Le Bourg, Sénezergues (15340) | PC Mixte | B918 | 549 m² | 102 m² | 2017/09/06 |
Permis d'aménager de COMMUNE DE SENEZERGUES
1 autorisation sur la période 17/12/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Sénezergues. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route De Lauze, Sénezergues (15340) | PA | B645 | 3 630 m² | 2021/12/17 |
Permis de démolir de COMMUNE DE SENEZERGUES
1 autorisation sur la période 02/08/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Sénezergues. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Bourg, Sénezergues (15340) | PD | B643 | — | 2013/08/02 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE SENEZERGUES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE SENEZERGUES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE SENEZERGUES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.