COMMUNE DE SEMONS - Permis de construire et DP
CesséeSecteur
Collectivités locales
Activité - Code NAF
NAF 84.11Z Administration publique générale
Siège
Isère (38)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de COMMUNE DE SEMONS
COMMUNE DE SEMONS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Porte-des-Bonnevaux.
Profil et organisation
COMMUNE DE SEMONS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré à 38260 PORTE-DES-BONNEVAUX.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE SEMONS
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE DE SEMONS
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE SEMONS
COMMUNE DE SEMONS compte 2 autorisations recensées sur la période 28/04/2013 - 16/05/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SEMONS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE SEMONS
2 autorisations sur la période 28/04/2013 - 16/05/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Porte-des-Bonnevaux.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SEMONS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 306 Rte De Beaurepaire, Porte-des-Bonnevaux (38260) | PC Locaux | AK35, K36 | 2 630 m² | 29 m² | 2013/05/16 |
| Les Plantees, Porte-des-Bonnevaux (38260) | PC Locaux | AK37 | 4 500 m² | 185 m² | 2013/04/28 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE SEMONS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE SEMONS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE SEMONS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.