2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
COMMUNE DE SEMONS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Porte-des-Bonnevaux.
COMMUNE DE SEMONS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 38260 à Porte-des-Bonnevaux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE SEMONS compte 2 autorisations recensées sur la période 28/04/2013 - 16/05/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SEMONS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 28/04/2013 - 16/05/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Porte-des-Bonnevaux.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SEMONS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 306 Rte De Beaurepaire, Porte-des-Bonnevaux (38260) | PC Locaux | AK35, K36 | 2 630 m² | 29 m² | 2013/05/16 |
| Les Plantees, Porte-des-Bonnevaux (38260) | PC Locaux | AK37 | 4 500 m² | 185 m² | 2013/04/28 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
