2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
2
Permis de démolir
1
COMMUNE DE SEILLANS est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 3 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Seillans.
COMMUNE DE SEILLANS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 83440 à Seillans.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE SEILLANS compte 6 autorisations recensées sur la période 10/04/2013 - 12/09/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SEILLANS, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 11/07/2023 - 12/09/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Seillans. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SEILLANS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Village, Seillans (83440) | DP Locaux | V210, V498 | 8 802 m² | 10 m² | 2023/07/11 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 10/04/2013 - 13/07/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Seillans. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Village, Seillans (83440) | PA | V210, V498 | 8 802 m² | 2023/07/13 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Bas Plans, Seillans (83440) | PA | H457P | — | 2013/04/10 |
1 autorisation sur la période 03/11/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Seillans. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 210 Place Fred De Bruyne Sout, Seillans (83440) | PD | V210 | 88 m² | 2023/11/03 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
