COMMUNE DE SEGOS - Permis de construire et DP

Active
213204241 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Siège

Gers (32)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE SEGOS

COMMUNE DE SEGOS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ségos.

Profil et organisation

COMMUNE DE SEGOS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 32400 à SEGOS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE SEGOS
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE SEGOS

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE SEGOS

COMMUNE DE SEGOS compte 2 autorisations recensées sur la période 31/10/2016 - 09/03/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SEGOS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

31/10/2016 - 09/03/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE SEGOS

2 autorisations sur la période 31/10/2016 - 09/03/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Ségos.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SEGOS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Lieu Dit Pauquine, Ségos (32400) PC Locaux WC7 76 912 m² 168 m² 2025/03/09
A L Eglise, Ségos (32400) PC Locaux WB111 14 664 m² 17 m² 2016/10/31

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE SEGOS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE DE SEGOS

Sources des informations sur COMMUNE DE SEGOS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE SEGOS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE SEGOS ?
COMMUNE DE SEGOS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE SEGOS ?
Le profil de COMMUNE DE SEGOS recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE SEGOS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE SEGOS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE SEGOS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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