COMMUNE DE SEGONZAC - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
211925300 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1983

Infos clés

Siège

Corrèze (19)

Total autorisations

5

Permis de construire et DP

3

Permis d'aménager

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de COMMUNE DE SEGONZAC

COMMUNE DE SEGONZAC est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 3 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Segonzac.

Profil et organisation

COMMUNE DE SEGONZAC est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 19310 à SEGONZAC.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE SEGONZAC
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE SEGONZAC

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE SEGONZAC

COMMUNE DE SEGONZAC compte 5 autorisations recensées sur la période 31/10/2013 - 21/01/2026, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SEGONZAC, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

31/10/2013 - 21/01/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE SEGONZAC

3 autorisations sur la période 17/07/2024 - 07/12/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Segonzac. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SEGONZAC dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
40 Rue Des Ecoles, Segonzac (19310) DP Logement C910, C1203 87 m² 2025/12/07
Rue Des Chaminous, Segonzac (19310) DP Locaux C1158 5 m² 2025/05/20
238 Rue Des Ecoles, Segonzac (19310) PC Locaux C360, C361 169 m² 2024/07/17

Permis d'aménager de COMMUNE DE SEGONZAC

1 autorisation sur la période 31/10/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Segonzac. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Le Maine Moreau, Segonzac (16130) PA G72, G70 2013/10/31

Permis de démolir de COMMUNE DE SEGONZAC

1 autorisation sur la période 21/01/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Segonzac. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
238 Rue Des Ecoles, Segonzac (19310) PD C360 2026/01/21

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE SEGONZAC

2 communes - 2 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à COMMUNE DE SEGONZAC

Sources des informations sur COMMUNE DE SEGONZAC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE SEGONZAC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE SEGONZAC ?
COMMUNE DE SEGONZAC est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE SEGONZAC ?
Le profil de COMMUNE DE SEGONZAC recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE SEGONZAC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE SEGONZAC concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE SEGONZAC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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