2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
2
COMMUNE DE SEGLIEN est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2021 : 2 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Séglien.
COMMUNE DE SEGLIEN est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 56160 à Séglien.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE SEGLIEN compte 4 autorisations recensées sur la période 24/05/2017 - 27/07/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SEGLIEN, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 24/05/2017 - 27/04/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Séglien. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SEGLIEN dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5 Place De L'eglise, Séglien (56160) | PC Mixte | AB69 | 207 m² | 279 m² | 2017/05/24 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 11/01/2021 - 27/07/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Séglien. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 3 Rue Yves Le Calve, Séglien (56160) | PD | AB194 | 471 m² | 2021/07/27 |
| Rue Du Stade, Séglien (56160) | PD | AB145 | 20 573 m² | 2021/01/11 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
