COMMUNE DE SAZOS - Permis d'aménager

Active
216504134 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Permis d'aménager

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE SAZOS

COMMUNE DE SAZOS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2019 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sazos.

Profil et organisation

COMMUNE DE SAZOS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 65120 à SAZOS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE SAZOS
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis d'aménager de COMMUNE DE SAZOS

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE SAZOS

COMMUNE DE SAZOS compte 2 autorisations recensées sur la période 02/12/2013 - 21/02/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SAZOS, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

02/12/2013 - 21/02/2019

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

1 communes

Permis d'aménager de COMMUNE DE SAZOS

2 autorisations sur la période 02/12/2013 - 21/02/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Sazos.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Ch Dit D'aybats Alle, Sazos (65120) PA A1734 3 183 m² 2019/02/21
Quartier Las Grabes, Sazos (65120) PA A1583, A1665 2013/12/02

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE SAZOS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE DE SAZOS

Sources des informations sur COMMUNE DE SAZOS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE SAZOS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE SAZOS ?
COMMUNE DE SAZOS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE SAZOS ?
Le profil de COMMUNE DE SAZOS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE SAZOS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE SAZOS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE SAZOS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides