2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
COMMUNE DE SAULZET est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2019 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saulzet.
COMMUNE DE SAULZET est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 03800 à Saulzet.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE SAULZET compte 2 autorisations recensées sur la période 14/05/2018 - 18/10/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SAULZET, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 18/10/2019, répartie dans 1 commune, principalement à Saulzet. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SAULZET dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Billys, Saulzet (03800) | PC Locaux | ZD56 | 4 294 m² | 64 m² | 2019/10/18 |
1 autorisation sur la période 14/05/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Saulzet. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De L'eglise, Saulzet (03800) | PA | ZL100 | — | 2018/05/14 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
