COMMUNE DE SAND - Permis de construire et DP

Active
216704338 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Siège

Bas-Rhin (67)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE SAND

COMMUNE DE SAND est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sand.

Profil et organisation

COMMUNE DE SAND est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 67230 à SAND.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE SAND
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE SAND

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE SAND

COMMUNE DE SAND compte 2 autorisations recensées sur la période 10/04/2018 - 03/12/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SAND, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

10/04/2018 - 03/12/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE SAND

2 autorisations sur la période 10/04/2018 - 03/12/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Sand.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SAND dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
15 Rue Du Mittelfeld, Sand (67230) PC Locaux B1536, B66 4 826 m² 149 m² 2025/12/03
1 Rue De Matzenheim, Sand (67230) PC Locaux B232, B233 1 408 m² 137 m² 2018/04/10

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE SAND

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE DE SAND

Sources des informations sur COMMUNE DE SAND

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE SAND

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE SAND ?
COMMUNE DE SAND est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE SAND ?
Le profil de COMMUNE DE SAND recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE SAND apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE SAND concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE SAND signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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