2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
COMMUNE DE SAINTE SABINE BORN est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Beaumontois en Périgord.
COMMUNE DE SAINTE SABINE BORN est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 24440 à Beaumontois en Périgord.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE SAINTE SABINE BORN compte 1 autorisation recensée sur la période 28/02/2023 - 28/02/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SAINTE SABINE BORN, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 28/02/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Beaumontois en Périgord.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Sainte Sabine Rue Des Ecoles, Beaumontois en Périgord (24440) | PA | AB57 | 1 066 m² | 2023/02/28 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
