2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
4
COMMUNE DE SAINTE MARIE LA BLANCHE est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2026 : 3 permis de construire et DP, 4 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sainte-Marie-la-Blanche.
COMMUNE DE SAINTE MARIE LA BLANCHE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 21200 à Sainte-Marie-la-Blanche.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE SAINTE MARIE LA BLANCHE compte 7 autorisations recensées sur la période 20/09/2017 - 20/05/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SAINTE MARIE LA BLANCHE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 20/09/2017 - 20/05/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Sainte-Marie-la-Blanche. Ce type représente 43 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SAINTE MARIE LA BLANCHE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 21 Route De Combertault, Sainte-Marie-la-Blanche (21200) | PC Logement | AA53, AA54 | 1 022 m² | 566 m² | 2023/07/03 |
1 à 1 sur 1 autorisations
4 autorisations sur la période 20/11/2023 - 27/01/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Sainte-Marie-la-Blanche. Ce type représente 57 % des autorisations du profil.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 16 Rue Du Paradis, Sainte-Marie-la-Blanche (21200) | PA | AC140, AC141 | 5 150 m² | 2026/01/27 |
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route De Beaune, Sainte-Marie-la-Blanche (21200) | PA | AD242 | 12 607 m² | 2024/11/12 |
2 autorisations affichées pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De Champeau, Sainte-Marie-la-Blanche (21200) | PA | ZB166, ZB39 | 16 129 m² | 2023/11/20 |
| Rue Des Argillieres, Sainte-Marie-la-Blanche (21200) | PA | AD242 | 12 607 m² | 2023/11/20 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
