COMMUNE DE SAINTE MARIE DE CHIGNAC - Permis de construire et DP

Cessée
212404479 Commune et commune nouvelle Créée le 01/01/1980

Infos clés

Siège

Dordogne (24)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de COMMUNE DE SAINTE MARIE DE CHIGNAC

COMMUNE DE SAINTE MARIE DE CHIGNAC est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Boulazac Isle Manoire.

Profil et organisation

COMMUNE DE SAINTE MARIE DE CHIGNAC est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 24330 à Boulazac Isle Manoire.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
COMMUNE DE SAINTE MARIE DE CHIGNAC
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1980

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE SAINTE MARIE DE CHIGNAC

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE SAINTE MARIE DE CHIGNAC

COMMUNE DE SAINTE MARIE DE CHIGNAC compte 1 autorisation recensée sur la période 17/02/2015 - 17/02/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SAINTE MARIE DE CHIGNAC, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

17/02/2015 - 17/02/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE SAINTE MARIE DE CHIGNAC

1 autorisation sur la période 17/02/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Boulazac Isle Manoire.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SAINTE MARIE DE CHIGNAC dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE SAINTE MARIE DE CHIGNAC

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE DE SAINTE MARIE DE CHIGNAC

Sources des informations sur COMMUNE DE SAINTE MARIE DE CHIGNAC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE SAINTE MARIE DE CHIGNAC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE SAINTE MARIE DE CHIGNAC ?
COMMUNE DE SAINTE MARIE DE CHIGNAC est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE SAINTE MARIE DE CHIGNAC ?
Le profil de COMMUNE DE SAINTE MARIE DE CHIGNAC recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE SAINTE MARIE DE CHIGNAC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE SAINTE MARIE DE CHIGNAC concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE SAINTE MARIE DE CHIGNAC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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