2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
9
Permis de construire et DP
8
Permis de démolir
1
COMMUNE DE SAINTE-GEMMES-SUR-LOIRE est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 8 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Sainte-Gemmes-sur-Loire.
COMMUNE DE SAINTE-GEMMES-SUR-LOIRE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 49130 à Sainte-Gemmes-sur-Loire.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE SAINTE-GEMMES-SUR-LOIRE compte 9 autorisations recensées sur la période 10/12/2013 - 05/12/2023, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SAINTE-GEMMES-SUR-LOIRE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
8 autorisations sur la période 10/12/2013 - 04/08/2021, réparties dans 3 communes, principalement à Sainte-Gemmes-sur-Loire. Ce type représente 89 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SAINTE-GEMMES-SUR-LOIRE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 149 Rue Des Sorinieres, Rezé (44400) | PC Locaux | BN113, BN114 | 3 858 m² | 1 012 m² | 2013/12/10 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 05/12/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Sainte-Gemmes-sur-Loire. Ce type représente 11 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De Bel Air, Sainte-Gemmes-sur-Loire (49130) | PD | AN154 | 1 561 m² | 2023/12/05 |
3 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
