2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
14
Permis de construire et DP
10
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
3
COMMUNE DE SAINTE FOY LES LYON est associé à 14 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2025 : 10 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sainte-Foy-lès-Lyon.
COMMUNE DE SAINTE FOY LES LYON est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 69110 à Sainte-Foy-lès-Lyon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE SAINTE FOY LES LYON compte 14 autorisations recensées sur la période 20/12/2017 - 20/08/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SAINTE FOY LES LYON, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
10 autorisations sur la période 20/12/2017 - 20/08/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Sainte-Foy-lès-Lyon. Ce type représente 71 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SAINTE FOY LES LYON dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rue De Cuzieu, Sainte-Foy-lès-Lyon (69110) | DP Locaux | AY154 | 3 739 m² | 27 m² | 2018/01/21 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 04/09/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Sainte-Foy-lès-Lyon. Ce type représente 7 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Chateau, Sainte-Foy-lès-Lyon (69110) | PA | AL280, AL281 | 8 639 m² | 2023/09/04 |
3 autorisations sur la période 25/04/2024 - 11/06/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Sainte-Foy-lès-Lyon. Ce type représente 21 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 11 Rue De Franche Comte, Sainte-Foy-lès-Lyon (69110) | PD | AH117, AH118 | 7 306 m² | 2025/06/11 |
2 autorisations affichées pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 14 Rue Laurent Paul, Sainte-Foy-lès-Lyon (69110) | PD | AE267 | 876 m² | 2024/07/09 |
| 26 Avenue Du 11 Novembre, Sainte-Foy-lès-Lyon (69110) | PD | AN263 | 8 899 m² | 2024/04/25 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
