2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
3
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
COMMUNE DE SAINTE CECILE LES VIGNES est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sainte-Cécile-les-Vignes.
COMMUNE DE SAINTE CECILE LES VIGNES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 84290 à Sainte-Cécile-les-Vignes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE SAINTE CECILE LES VIGNES compte 3 autorisations recensées sur la période 18/01/2013 - 02/10/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SAINTE CECILE LES VIGNES, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 18/01/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Sainte-Cécile-les-Vignes. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SAINTE CECILE LES VIGNES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Quartier De L Araignee, Sainte-Cécile-les-Vignes (84290) | PC Locaux | C325, C326 | 19 423 m² | 4 041 m² | 2013/01/18 |
1 autorisation sur la période 14/06/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Sainte-Cécile-les-Vignes. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin De Moreau, Sainte-Cécile-les-Vignes (84290) | PA | AK183 | 3 009 m² | 2023/06/14 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 02/10/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Sainte-Cécile-les-Vignes. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 4 Route De Valreas, Sainte-Cécile-les-Vignes (84290) | PD | AH319 | 618 m² | 2023/10/02 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
