2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
2
Permis de démolir
1
COMMUNE DE SAINT VALLIER est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 3 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Saint-Vallier.
COMMUNE DE SAINT VALLIER est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 26240 à Saint-Vallier.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE SAINT VALLIER compte 6 autorisations recensées sur la période 22/04/2013 - 22/06/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SAINT VALLIER, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 22/04/2013 - 22/06/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Saint-Vallier. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SAINT VALLIER dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Rives Du Rhone Chemin Des Iles De Silon, Saint-Vallier (26240) | PC Locaux | AB397P, AB312 | 6 090 m² | 321 m² | 2013/12/30 |
| Le Clapier, Fay-le-Clos (26240) | DP Locaux | ZE83 | 1 000 m² | 6 m² | 2013/04/22 |
1 à 2 sur 2 autorisations
2 autorisations sur la période 02/10/2013 - 14/04/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Vallier. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 30-32 Rue De Verdun, Saint-Vallier (26240) | PA | AR91, AR459 | 243 m² | 2021/04/14 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Belvedere, Saint-Vallier (26240) | PA | AP385, AB335 | — | 2013/10/02 |
1 autorisation sur la période 26/02/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Vallier. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1 Rue De La Franchise / R, Saint-Vallier (26240) | PD | AR460, AR459 | 243 m² | 2018/02/26 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
