2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
2
COMMUNE DE SAINT SORLIN D ARVES est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2023 : 4 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Sorlin-d'Arves.
COMMUNE DE SAINT SORLIN D ARVES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 73530 à Saint-Sorlin-d'Arves.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE SAINT SORLIN D ARVES compte 6 autorisations recensées sur la période 20/05/2014 - 30/06/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SAINT SORLIN D ARVES, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 26/11/2015 - 30/06/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Sorlin-d'Arves. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SAINT SORLIN D ARVES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route Du Col De La Croix D, Saint-Sorlin-d'Arves (73530) | PC Mixte | 0A1944, 0A1943 | 1 347 m² | 832 m² | 2019/05/07 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 20/05/2014 - 04/05/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Sorlin-d'Arves. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Mollard, Saint-Sorlin-d'Arves (73530) | PA | 0A369, 0A370 | 18 005 m² | 2023/05/04 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Sur La Balme, Saint-Sorlin-d'Arves (73530) | PA | C1369 | — | 2014/05/20 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
