Présentation détaillée de COMMUNE DE SAINT PIERRE DES IFS
COMMUNE DE SAINT PIERRE DES IFS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2017 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Pierre-des-Ifs.
Profil et organisation
COMMUNE DE SAINT PIERRE DES IFS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 14100 à Saint-Pierre-des-Ifs.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
COMMUNE DE SAINT PIERRE DES IFS
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
3-5 salariés
Siège social
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Permis de démolir de COMMUNE DE SAINT PIERRE DES IFS
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE SAINT PIERRE DES IFS
COMMUNE DE SAINT PIERRE DES IFS compte 1
autorisation recensée
sur la période 20/09/2017 - 20/09/2017,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SAINT PIERRE DES IFS, permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
20/09/2017 - 20/09/2017
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de COMMUNE DE SAINT PIERRE DES IFS
1 autorisation sur la période 20/09/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Pierre-des-Ifs.
Demandeurs comparables à COMMUNE DE SAINT PIERRE DES IFS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE SAINT PIERRE DES IFS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNE DE SAINT PIERRE DES IFS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE SAINT PIERRE DES IFS ?
COMMUNE DE SAINT PIERRE DES IFS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE SAINT PIERRE DES IFS ?
Le profil de COMMUNE DE SAINT PIERRE DES IFS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE SAINT PIERRE DES IFS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE SAINT PIERRE DES IFS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE SAINT PIERRE DES IFS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.