2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
6
Permis de construire et DP
5
Permis d'aménager
1
COMMUNE DE SAINT MAURICE LES BROUSSES est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 5 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Maurice-les-Brousses.
COMMUNE DE SAINT MAURICE LES BROUSSES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 87800 à Saint-Maurice-les-Brousses.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE SAINT MAURICE LES BROUSSES compte 6 autorisations recensées sur la période 16/08/2013 - 31/08/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SAINT MAURICE LES BROUSSES, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 16/08/2013 - 31/08/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Maurice-les-Brousses. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SAINT MAURICE LES BROUSSES dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Pl De L Eglise, Saint-Maurice-les-Brousses (87800) | PC Locaux | A291, A292 | 4 573 m² | 194 m² | 2014/02/01 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 24/04/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Maurice-les-Brousses. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Du Petit Boulou Les Petites Pouces, Saint-Maurice-les-Brousses (87800) | PA | A2317, A622 | — | 2015/04/24 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
