COMMUNE DE SAINT LEONS - Permis d'aménager

Active
211202387 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Siège

Aveyron (12)

Permis d'aménager

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE SAINT LEONS

COMMUNE DE SAINT LEONS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2022 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Léons.

Profil et organisation

COMMUNE DE SAINT LEONS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 12780 à SAINT-LEONS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE SAINT LEONS
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis d'aménager de COMMUNE DE SAINT LEONS

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE SAINT LEONS

COMMUNE DE SAINT LEONS compte 2 autorisations recensées sur la période 08/09/2015 - 04/07/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SAINT LEONS, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

08/09/2015 - 04/07/2022

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

1 communes

Permis d'aménager de COMMUNE DE SAINT LEONS

2 autorisations sur la période 08/09/2015 - 04/07/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Léons.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Bouscayrol, Saint-Léons (12780) PA AI724, AI723 22 771 m² 2022/07/04
Hameau De La Glene Causse De La Glene, Saint-Léons (12780) PA AE755, AE754 2015/09/08

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE SAINT LEONS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE DE SAINT LEONS

Sources des informations sur COMMUNE DE SAINT LEONS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE SAINT LEONS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE SAINT LEONS ?
COMMUNE DE SAINT LEONS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE SAINT LEONS ?
Le profil de COMMUNE DE SAINT LEONS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE SAINT LEONS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE SAINT LEONS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE SAINT LEONS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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