Permis d'aménager n° 01223815J3001 à Saint-Léons, Hameau De La Glene Causse De La Glene
Territoire
Aveyron (12)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 8 septembre 2015
Dossier PA n° 01223815J3001
Demandeur
COMMUNE DE SAINT LEONS
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 8 septembre 2015 à Saint-Léons (Aveyron, Occitanie), le permis d'aménager n° 01223815J3001 porte sur un projet situé Hameau De La Glene Causse De La Glene. Le projet est porté par COMMUNE DE SAINT LEONS.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AE755, AE754, AE753. Le dossier a été instruit en un peu plus de 8 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Aveyron en 2015 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 3 permis d'aménager référencés à Saint-Léons.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 8 septembre 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
8 septembre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Saint-Léons
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Causse De La Glene
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Léons Code postal 12780 Identifiant INSEE 12238
- Département
- Aveyron (12)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
COMMUNE DE SAINT LEONS
- Catégorie
- Commune/EPCI
- Catégorie juridique
- Commune et commune nouvelle
- SIREN
- 211202387
- SIRET
- 21120238700018
- Code APE (NAF)
- 84.11Z - Administration publique générale
- Taille d'entreprise
- PME - 6-9 salariés
- Année de création
- 1978
- Localisation
- SAINT-LEONS (12780)
Autres dossiers de COMMUNE DE SAINT LEONS
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 01223815J3001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 12238 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 8 septembre 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |