Autorisations en 2015
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Suc De Rouge, Sarroux - Saint Julien (19110) | PA | C386 | — | 2015/03/05 |
COMMUNE DE SAINT JULIEN PRES BORT - Permis d'aménager
Cessée
211921804
Commune et commune nouvelle
Créée le 01/01/1983
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE SAINT JULIEN PRES BORT
COMMUNE DE SAINT JULIEN PRES BORT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Sarroux - Saint Julien.
Profil et organisation
COMMUNE DE SAINT JULIEN PRES BORT est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 19110 à Sarroux - Saint Julien.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE SAINT JULIEN PRES BORT
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1983
Siège social
Permis d'aménager de COMMUNE DE SAINT JULIEN PRES BORT
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE SAINT JULIEN PRES BORT
COMMUNE DE SAINT JULIEN PRES BORT compte 1 autorisation recensée sur la période 05/03/2015 - 05/03/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SAINT JULIEN PRES BORT, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
05/03/2015 - 05/03/2015
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de COMMUNE DE SAINT JULIEN PRES BORT
1 autorisation sur la période 05/03/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Sarroux - Saint Julien.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE SAINT JULIEN PRES BORT
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE SAINT JULIEN PRES BORT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
DEPARTEMENT DE LA CORREZE
SIREN 221927205
Même département de siège
33 autorisations
27 PC
1 PA
5 PD
COMMUNE DE BRIVE LA GAILLARDE
SIREN 211903109
Même département de siège
29 autorisations
13 PC
6 PA
10 PD
COMMUNE DE MEYMAC
SIREN 211913603
Même département de siège
21 autorisations
19 PC
2 PA
COMMUNE D'USSEL
SIREN 211927504
Même département de siège
21 autorisations
10 PC
4 PA
7 PD
COMMUNE DE TULLE
SIREN 211927207
Même département de siège
20 autorisations
9 PC
6 PA
5 PD
COMMUNE DE MALEMORT
SIREN 200055200
Même département de siège
19 autorisations
4 PC
15 PD
Sources des informations sur COMMUNE DE SAINT JULIEN PRES BORT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNE DE SAINT JULIEN PRES BORT
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE SAINT JULIEN PRES BORT ?
COMMUNE DE SAINT JULIEN PRES BORT est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE SAINT JULIEN PRES BORT ?
Le profil de COMMUNE DE SAINT JULIEN PRES BORT recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE SAINT JULIEN PRES BORT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE SAINT JULIEN PRES BORT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE SAINT JULIEN PRES BORT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable