2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
2
Permis de démolir
2
COMMUNE DE SAINT JEAN D ARVEY est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2025 : 2 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Jean-d'Arvey.
COMMUNE DE SAINT JEAN D ARVEY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 73230 à Saint-Jean-d'Arvey.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE SAINT JEAN D ARVEY compte 4 autorisations recensées sur la période 20/11/2021 - 21/11/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SAINT JEAN D ARVEY, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 20/11/2021 - 07/12/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Jean-d'Arvey. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SAINT JEAN D ARVEY dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2461 Route Des Bauges, Saint-Jean-d'Arvey (73230) | PC Locaux | E390, E392 | 2 629 m² | 678 m² | 2021/12/07 |
| 28 Route De Plamaz, Saint-Jean-d'Arvey (73230) | DP Locaux | E2009 | 359 m² | 63 m² | 2021/11/20 |
2 autorisations sur la période 23/11/2021 - 21/11/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Jean-d'Arvey. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 2496 Route Des Bauges, Saint-Jean-d'Arvey (73230) | PD | 0F895 | 462 m² | 2025/11/21 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 2461 Route Des Bauges, Saint-Jean-d'Arvey (73230) | PD | E255, E256 | 16 274 m² | 2021/11/23 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
