COMMUNE DE SAINT HILAIRE SAINT MESMIN - Permis de construire et DP

Active
214502825 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Siège

Loiret (45)

Permis de construire et DP

5

Présentation détaillée de COMMUNE DE SAINT HILAIRE SAINT MESMIN

COMMUNE DE SAINT HILAIRE SAINT MESMIN est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2018 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Hilaire-Saint-Mesmin.

Profil et organisation

COMMUNE DE SAINT HILAIRE SAINT MESMIN est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 45160 à SAINT-HILAIRE-SAINT-MESMIN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE SAINT HILAIRE SAINT MESMIN
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE SAINT HILAIRE SAINT MESMIN

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE SAINT HILAIRE SAINT MESMIN

COMMUNE DE SAINT HILAIRE SAINT MESMIN compte 5 autorisations recensées sur la période 07/04/2014 - 22/02/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SAINT HILAIRE SAINT MESMIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

07/04/2014 - 22/02/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE SAINT HILAIRE SAINT MESMIN

5 autorisations sur la période 07/04/2014 - 22/02/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Hilaire-Saint-Mesmin.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SAINT HILAIRE SAINT MESMIN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Chemi Des Ecoliers, Saint-Hilaire-Saint-Mesmin (45160) PC Locaux AP140, AP141 20 607 m² 373 m² 2018/02/22
Route D'orleans, Saint-Hilaire-Saint-Mesmin (45160) DP Locaux AP494 2 270 m² 11 m² 2016/07/13
1065 Rte D Orleans, Saint-Hilaire-Saint-Mesmin (45160) DP Locaux AP494, AP147 4 286 m² 158 m² 2015/03/05
1 Rue De Verdun, Saint-Hilaire-Saint-Mesmin (45160) DP Locaux AI190 3 547 m² 18 m² 2014/09/01
Stade De Foot - La Pie, Saint-Hilaire-Saint-Mesmin (45160) PC Locaux AK25 3 963 m² 67 m² 2014/04/07

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE SAINT HILAIRE SAINT MESMIN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE DE SAINT HILAIRE SAINT MESMIN

Sources des informations sur COMMUNE DE SAINT HILAIRE SAINT MESMIN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE SAINT HILAIRE SAINT MESMIN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE SAINT HILAIRE SAINT MESMIN ?
COMMUNE DE SAINT HILAIRE SAINT MESMIN est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE SAINT HILAIRE SAINT MESMIN ?
Le profil de COMMUNE DE SAINT HILAIRE SAINT MESMIN recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE SAINT HILAIRE SAINT MESMIN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE SAINT HILAIRE SAINT MESMIN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE SAINT HILAIRE SAINT MESMIN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides