2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
8
Permis de construire et DP
5
Permis d'aménager
3
COMMUNE DE SAINT-HILAIRE-DE-CLISSON est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 5 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Hilaire-de-Clisson.
COMMUNE DE SAINT-HILAIRE-DE-CLISSON est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 44190 à Saint-Hilaire-de-Clisson.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE SAINT-HILAIRE-DE-CLISSON compte 8 autorisations recensées sur la période 02/12/2015 - 11/04/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SAINT-HILAIRE-DE-CLISSON, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 05/01/2016 - 22/09/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Hilaire-de-Clisson. Ce type représente 63 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SAINT-HILAIRE-DE-CLISSON dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5141 Rue Du Stade, Saint-Hilaire-de-Clisson (44190) | PC Locaux | ZD488 | 135 034 m² | 1 060 m² | 2016/06/01 |
| 5141 Rue Du Stade, Saint-Hilaire-de-Clisson (44190) | PC Locaux | ZD488 | 135 034 m² | 238 m² | 2016/01/05 |
1 à 2 sur 2 autorisations
3 autorisations sur la période 02/12/2015 - 11/04/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Hilaire-de-Clisson. Ce type représente 38 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Tilleuls, Saint-Hilaire-de-Clisson (44190) | PA | ZL518 | 15 339 m² | 2023/04/11 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Brelandiere, Saint-Hilaire-de-Clisson (44190) | PA | ZL374, ZL379 | 39 893 m² | 2019/10/07 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1 Rue De La Vergnaie, Saint-Hilaire-de-Clisson (44190) | PA | ZL270, ZL336 | 6 531 m² | 2015/12/02 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
