COMMUNE DE SAINT-GENIES-DE-MALGOIRES - Permis de construire et DP

Active
213002553 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1982

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE SAINT-GENIES-DE-MALGOIRES

COMMUNE DE SAINT-GENIES-DE-MALGOIRES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Geniès-de-Malgoirès.

Profil et organisation

COMMUNE DE SAINT-GENIES-DE-MALGOIRES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré à 30190 SAINT-GENIES-DE-MALGOIRES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE SAINT-GENIES-DE-MALGOIRES
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1982
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE SAINT-GENIES-DE-MALGOIRES

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE SAINT-GENIES-DE-MALGOIRES

COMMUNE DE SAINT-GENIES-DE-MALGOIRES compte 2 autorisations recensées sur la période 16/06/2014 - 14/12/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SAINT-GENIES-DE-MALGOIRES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

16/06/2014 - 14/12/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE SAINT-GENIES-DE-MALGOIRES

2 autorisations sur la période 16/06/2014 - 14/12/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Geniès-de-Malgoirès.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SAINT-GENIES-DE-MALGOIRES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Frederic Desmons, Saint-Geniès-de-Malgoirès (30190) PC Locaux D2281 15 027 m² 878 m² 2017/12/14
1 Av Des Ecoles, Saint-Geniès-de-Malgoirès (30190) PC Locaux D223, D222 3 953 m² 48 m² 2014/06/16

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE SAINT-GENIES-DE-MALGOIRES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE DE SAINT-GENIES-DE-MALGOIRES

Sources des informations sur COMMUNE DE SAINT-GENIES-DE-MALGOIRES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE SAINT-GENIES-DE-MALGOIRES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE SAINT-GENIES-DE-MALGOIRES ?
COMMUNE DE SAINT-GENIES-DE-MALGOIRES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE SAINT-GENIES-DE-MALGOIRES ?
Le profil de COMMUNE DE SAINT-GENIES-DE-MALGOIRES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE SAINT-GENIES-DE-MALGOIRES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE SAINT-GENIES-DE-MALGOIRES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE SAINT-GENIES-DE-MALGOIRES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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