COMMUNE DE SAINT CIERS CHAMPAGNE - Permis de construire et DP

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211703160 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE SAINT CIERS CHAMPAGNE

COMMUNE DE SAINT CIERS CHAMPAGNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Ciers-Champagne.

Profil et organisation

COMMUNE DE SAINT CIERS CHAMPAGNE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 17520 à SAINT-CIERS-CHAMPAGNE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE SAINT CIERS CHAMPAGNE
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE SAINT CIERS CHAMPAGNE

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE SAINT CIERS CHAMPAGNE

COMMUNE DE SAINT CIERS CHAMPAGNE compte 2 autorisations recensées sur la période 09/10/2015 - 05/04/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SAINT CIERS CHAMPAGNE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

09/10/2015 - 05/04/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE SAINT CIERS CHAMPAGNE

2 autorisations sur la période 09/10/2015 - 05/04/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Ciers-Champagne.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SAINT CIERS CHAMPAGNE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
28 Route De Port Maubert, Saint-Ciers-Champagne (17520) PC Locaux ZP31 1 231 m² 123 m² 2022/04/05
Place De L Eglise, Saint-Ciers-Champagne (17520) PC Locaux ZP46 1 884 m² 300 m² 2015/10/09

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE SAINT CIERS CHAMPAGNE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à COMMUNE DE SAINT CIERS CHAMPAGNE

Sources des informations sur COMMUNE DE SAINT CIERS CHAMPAGNE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE SAINT CIERS CHAMPAGNE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE SAINT CIERS CHAMPAGNE ?
COMMUNE DE SAINT CIERS CHAMPAGNE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE SAINT CIERS CHAMPAGNE ?
Le profil de COMMUNE DE SAINT CIERS CHAMPAGNE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE SAINT CIERS CHAMPAGNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE SAINT CIERS CHAMPAGNE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE SAINT CIERS CHAMPAGNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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