COMMUNE DE SAINT BONNET LE TRONCY - Autorisations d'urbanisme
Active
216901835
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Commune
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PME
|
Créée le 01/03/1983
2
Total autorisations
2
Permis de construire
0
Permis d'aménager
0
Permis de démolir
Fiche d'identité
- Dénomination
- COMMUNE DE SAINT BONNET LE TRONCY
- SIREN
- 216 901 835
- SIRET siège
- 216 901 835 00019
- Forme juridique
- Commune
- Catégorie
- PME
- Activité (NAF)
- 84.11Z
- Date de création
- 01/03/1983
- Effectif
- 6-9 salariés
- État administratif
- Active
- ESS
- -
- Société à mission
- -
- Employeur
- -
- Première autorisation
- 13/11/2015
- Dernière autorisation
- 13/11/2015
Siège social
- Adresse
- 133 RUE DE L'ECOLE HOTEL DE VILLE
- Commune
- 69870 SAINT-BONNET-LE-TRONCY
- Département
- Rhône
Permis de construire de COMMUNE DE SAINT BONNET LE TRONCY
2 autorisations
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain | Surf. constr. | Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Le Bourg, Saint-Bonnet-le-Troncy (69870) | DP Locaux | — | 337 m² | 9 m² | 2015/11/13 |
| Cour Du Musee Le Bourg, Saint-Bonnet-le-Troncy (69870) | DP Locaux | AB85 | 635 m² | 9 m² | 2015/11/13 |
Permis d'aménager de COMMUNE DE SAINT BONNET LE TRONCY
0 autorisations
Aucun permis d'aménager pour ce demandeur.
Permis de démolir de COMMUNE DE SAINT BONNET LE TRONCY
0 autorisations
Aucun permis de démolir pour ce demandeur.
Communes principales
À propos des données
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