COMMUNE DE SAINT BARTHELEMY - Permis de construire et DP

Active
214002511 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1980

Infos clés

Siège

Landes (40)

Permis de construire et DP

5

Présentation détaillée de COMMUNE DE SAINT BARTHELEMY

COMMUNE DE SAINT BARTHELEMY est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Saint-Barthélemy.

Profil et organisation

COMMUNE DE SAINT BARTHELEMY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 40390 à SAINT-BARTHELEMY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE SAINT BARTHELEMY
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1980
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE SAINT BARTHELEMY

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE SAINT BARTHELEMY

COMMUNE DE SAINT BARTHELEMY compte 5 autorisations recensées sur la période 01/02/2013 - 18/07/2022, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SAINT BARTHELEMY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

01/02/2013 - 18/07/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

4 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE SAINT BARTHELEMY

5 autorisations sur la période 01/02/2013 - 18/07/2022, réparties dans 4 communes, principalement à Saint-Barthélemy.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SAINT BARTHELEMY dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
197 Av Du Golf, Soorts-Hossegor (40150) PC Locaux BC1 1 227 m² 1 m² 2022/07/18
Route De L'eglise, Saint-Barthélemy (40390) PC Locaux B13, B397 821 m² 115 m² 2017/12/05
37 Av De La Plage, Labenne (40530) PC Logement AB88, AB89 270 m² 2016/08/17
Adresse Non Renseignée, Capbreton (40130) PC Logement 1 015 m² 2015/08/20
Route Des Barthes Le Bourg, Saint-Barthélemy (40390) PC Locaux B20, B21 323 m² 2013/02/01

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE SAINT BARTHELEMY

Demandeurs comparables à COMMUNE DE SAINT BARTHELEMY

Sources des informations sur COMMUNE DE SAINT BARTHELEMY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE SAINT BARTHELEMY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE SAINT BARTHELEMY ?
COMMUNE DE SAINT BARTHELEMY est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE SAINT BARTHELEMY ?
Le profil de COMMUNE DE SAINT BARTHELEMY recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE SAINT BARTHELEMY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE SAINT BARTHELEMY concernent 4 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE SAINT BARTHELEMY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides