COMMUNE DE SAINT AUBIN RIVIERE - Permis de construire et DP

Active
218006583 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de COMMUNE DE SAINT AUBIN RIVIERE

COMMUNE DE SAINT AUBIN RIVIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Aubin-Rivière.

Profil et organisation

COMMUNE DE SAINT AUBIN RIVIERE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré à 80430 SAINT-AUBIN-RIVIERE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE SAINT AUBIN RIVIERE
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE SAINT AUBIN RIVIERE

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE SAINT AUBIN RIVIERE

COMMUNE DE SAINT AUBIN RIVIERE compte 2 autorisations recensées sur la période 27/03/2015 - 06/09/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE SAINT AUBIN RIVIERE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

27/03/2015 - 06/09/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE SAINT AUBIN RIVIERE

2 autorisations sur la période 27/03/2015 - 06/09/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Aubin-Rivière.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE SAINT AUBIN RIVIERE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
361 Rue De L Eglise, Saint-Aubin-Rivière (80430) DP Locaux 0A472 2 020 m² 19 m² 2019/09/06
Rue De L Eglise, Saint-Aubin-Rivière (80430) PC Logement 0A472 2 020 m² 137 m² 2015/03/27

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE SAINT AUBIN RIVIERE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE DE SAINT AUBIN RIVIERE

Sources des informations sur COMMUNE DE SAINT AUBIN RIVIERE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE SAINT AUBIN RIVIERE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE SAINT AUBIN RIVIERE ?
COMMUNE DE SAINT AUBIN RIVIERE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE SAINT AUBIN RIVIERE ?
Le profil de COMMUNE DE SAINT AUBIN RIVIERE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE SAINT AUBIN RIVIERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE SAINT AUBIN RIVIERE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE SAINT AUBIN RIVIERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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