COMMUNE DE ROUSSET - Permis de construire et DP

Active
211300876 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/03/1983

Infos clés

Permis de construire et DP

23

Présentation détaillée de COMMUNE DE ROUSSET

COMMUNE DE ROUSSET est associé à 23 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 23 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rousset.

Profil et organisation

COMMUNE DE ROUSSET est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 13790 à ROUSSET.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE ROUSSET
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/03/1983
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
250-499 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE ROUSSET

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE ROUSSET

COMMUNE DE ROUSSET compte 23 autorisations recensées sur la période 26/03/2013 - 04/04/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE ROUSSET, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

23

Période couverte

26/03/2013 - 04/04/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Évolution annuelle des autorisations de COMMUNE DE ROUSSET

COMMUNE DE ROUSSET apparaît dans les données sur 10 années distinctes. L’année la plus représentée est 2014 avec 4 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.

Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de COMMUNE DE ROUSSET
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD
2025 1 -50,0 % 1 0 0
2024 2 +100,0 % 2 0 0
2021 1 -66,7 % 1 0 0
2019 3 +50,0 % 3 0 0
2018 2 0 % 2 0 0
2017 2 -33,3 % 2 0 0
2016 3 0 % 3 0 0

Permis de construire et DP de COMMUNE DE ROUSSET

23 autorisations sur la période 26/03/2013 - 04/04/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Rousset.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE ROUSSET dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Av Robert Bienvenu Le Plan, Rousset (13790) PC Locaux AV393, AV421 587 m² 2025/04/04
396 Av Louis Alard, Rousset (13790) DP Locaux AC112 2 460 m² 27 m² 2024/07/23
Chemin Du Lapin, Rousset (13790) PC Locaux AH67, AH68 15 655 m² 52 m² 2024/02/21
Le Village, Rousset (13790) PC Locaux AC111, AC112 14 062 m² 205 m² 2021/01/21
10, Rousset (13790) PC Locaux AV390, AV534 6 061 m² 155 m² 2019/10/03
Le Defend, Rousset (13790) PC Locaux AS316P, AS383P 4 560 m² 19 m² 2019/09/10
Place Pierre Long, Rousset (13790) PC Locaux AC128, AC132 252 m² 52 m² 2019/06/25
Ave Maenou, Rousset (13790) PC Locaux AB176, AB177 1 830 m² 470 m² 2018/11/27
Le Village, Rousset (13790) PC Locaux AC102, AC103 22 984 m² 2 116 m² 2018/02/13
374 Av De Larciano, Rousset (13790) PC Logement AV587 8 540 m² 300 m² 2017/09/11
Hameau Des Bannettes, Rousset (13790) PC Locaux AI346, AI350 6 135 m² 100 m² 2017/02/17
Le Village, Rousset (13790) PC Locaux AC102, AC103 43 432 m² 1 394 m² 2016/11/04
Maneou, Rousset (13790) PC Locaux AV396 10 000 m² 246 m² 2016/06/21
Le Village, Rousset (13790) PC Locaux AB175 686 m² 54 m² 2016/02/12
9482 Av Georges Vacher, Rousset (13790) DP Locaux AW482 1 659 m² 17 m² 2015/12/10
Ave Victor Peisson, Rousset (13790) PC Locaux AD172 3 345 m² 220 m² 2015/10/07
Boulevard La Cairanne La Bouaou, Rousset (13790) PC Locaux AV390, AV534 11 071 m² 389 m² 2015/06/09
Le Village, Rousset (13790) PC Locaux AC103, AC87 26 617 m² 48 m² 2014/09/16
Le Plan, Rousset (13790) PC Locaux AV224, AV237 51 467 m² 1 202 m² 2014/08/05
Ecole Primaire Albert Joul, Rousset (13790) PC Locaux AC102, AC103 26 842 m² 15 m² 2014/07/31
Rue Du Barry, Rousset (13790) PC Logement AB40 54 m² 2014/01/27
Le Village, Rousset (13790) DP Locaux AB189 735 m² 25 m² 2013/06/04
Le Pigeonnier, Rousset (13790) PC Locaux AD136 4 306 m² 35 m² 2013/03/26

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE ROUSSET

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à COMMUNE DE ROUSSET

Sources des informations sur COMMUNE DE ROUSSET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE ROUSSET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE ROUSSET ?
COMMUNE DE ROUSSET est associé à 23 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE ROUSSET ?
Le profil de COMMUNE DE ROUSSET recense 23 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE ROUSSET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE ROUSSET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE ROUSSET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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