COMMUNE DE ROUSIES - Permis de construire et DP

Active
215905142 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Siège

Nord (59)

Permis de construire et DP

5

Présentation détaillée de COMMUNE DE ROUSIES

COMMUNE DE ROUSIES est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2022 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rousies.

Profil et organisation

COMMUNE DE ROUSIES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 59131 à ROUSIES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE ROUSIES
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE ROUSIES

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE ROUSIES

COMMUNE DE ROUSIES compte 5 autorisations recensées sur la période 07/03/2014 - 25/03/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE ROUSIES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

5

Période couverte

07/03/2014 - 25/03/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE ROUSIES

5 autorisations sur la période 07/03/2014 - 25/03/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Rousies.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE ROUSIES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
5000 Pl Julien Bernard, Rousies (59131) PC Locaux AL104 3 293 m² 609 m² 2022/03/25
160 Rue De Maubeuge, Rousies (59131) PC Locaux A231, A28 24 179 m² 555 m² 2017/12/04
140B Rue De Maubeuge, Rousies (59131) PC Locaux AI2 7 344 m² 54 m² 2017/03/06
6-8 Rue Pasteur, Rousies (59131) DP Locaux AC158 2 056 m² 18 m² 2014/07/29
Pl Julien Bernard, Rousies (59131) PC Locaux AL105, AL104 1 133 m² 159 m² 2014/03/07

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE ROUSIES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE DE ROUSIES

Sources des informations sur COMMUNE DE ROUSIES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE ROUSIES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE ROUSIES ?
COMMUNE DE ROUSIES est associé à 5 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE ROUSIES ?
Le profil de COMMUNE DE ROUSIES recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE ROUSIES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE ROUSIES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE ROUSIES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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