COMMUNE DE ROTS - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
5
Présentation détaillée de COMMUNE DE ROTS
COMMUNE DE ROTS est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2024 : 5 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rots.
Profil et organisation
COMMUNE DE ROTS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 14980 à ROTS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE ROTS
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2016
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 50-99 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE DE ROTS
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE ROTS
COMMUNE DE ROTS compte 5 autorisations recensées sur la période 18/01/2017 - 14/05/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE ROTS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE ROTS
5 autorisations sur la période 18/01/2017 - 14/05/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Rots.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE ROTS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin Des Ecoles, Rots (14980) | PC Locaux | BK60 | 1 985 m² | 594 m² | 2024/05/14 |
| 1 Chemin Des Ecoles, Rots (14980) | PC Locaux | BI1, BI170 | 23 811 m² | 886 m² | 2022/10/11 |
| Rue Haute Bonny, Rots (14980) | PC Locaux | BI158 | 18 066 m² | 2 014 m² | 2018/07/17 |
| Rue Haute Bonny, Rots (14980) | PC Locaux | BI1 | 20 423 m² | 171 m² | 2017/10/30 |
| L Eglise, Rots (14980) | PC Locaux | BC128, BC93 | 10 945 m² | 24 m² | 2017/01/18 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE ROTS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE ROTS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE ROTS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.