COMMUNE DE ROSULT - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de COMMUNE DE ROSULT
COMMUNE DE ROSULT est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Rosult.
Profil et organisation
COMMUNE DE ROSULT est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 59230 à ROSULT.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE ROSULT
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE DE ROSULT
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE ROSULT
COMMUNE DE ROSULT compte 3 autorisations recensées sur la période 12/07/2016 - 12/12/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE ROSULT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE ROSULT
3 autorisations sur la période 12/07/2016 - 12/12/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Rosult.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE ROSULT dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 341 Rue Du Capitaine Deken, Rosult (59230) | PC Locaux | AD264, AD51 | 59 123 m² | 360 m² | 2024/12/12 |
| 35 Rue Du Docteur Vallee, Anzin (59410) | DP Logement | AK289 | 222 m² | 166 m² | 2023/01/05 |
| 421 Rue Du Capitaine Deken, Rosult (59230) | DP Locaux | AD51 | 4 950 m² | 12 m² | 2016/07/12 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE ROSULT
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE ROSULT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE ROSULT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.