COMMUNE DE ROSNOEN - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
212902407 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/08/1981

Infos clés

Total autorisations

6

Permis de construire et DP

5

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de COMMUNE DE ROSNOEN

COMMUNE DE ROSNOEN est associé à 6 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2026 : 5 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rosnoën.

Profil et organisation

COMMUNE DE ROSNOEN est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 29590 à ROSNOEN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE ROSNOEN
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/08/1981
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
10-19 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE ROSNOEN

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE ROSNOEN

COMMUNE DE ROSNOEN compte 6 autorisations recensées sur la période 12/06/2015 - 03/04/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE ROSNOEN, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

6

Période couverte

12/06/2015 - 03/04/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE ROSNOEN

5 autorisations sur la période 12/06/2015 - 03/04/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Rosnoën. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE ROSNOEN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Place De L'église, Rosnoën (29590) DP Locaux AB135 515 m² 16 m² 2026/04/03
Treuscoat, Rosnoën (29590) PC Locaux YE144, YE222 25 740 m² 455 m² 2019/12/03
3 Place De L'eglise, Rosnoën (29590) PC Locaux AB65, AB66 2 044 m² 74 m² 2019/10/30
1 Rue Du Passage, Rosnoën (29590) PC Locaux AB65, AB66 921 m² 39 m² 2018/07/03
5 Pl De L Eghlise, Rosnoën (29590) DP Locaux AB350 410 m² 108 m² 2015/06/12

Permis d'aménager de COMMUNE DE ROSNOEN

1 autorisation sur la période 15/03/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Rosnoën. Ce type représente 17 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Gorre Menez Hameau De Gorre Menez, Rosnoën (29590) PA YA33, YB12 16 726 m² 2017/03/15

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE ROSNOEN

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE DE ROSNOEN

Sources des informations sur COMMUNE DE ROSNOEN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE ROSNOEN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE ROSNOEN ?
COMMUNE DE ROSNOEN est associé à 6 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE ROSNOEN ?
Le profil de COMMUNE DE ROSNOEN recense 5 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE ROSNOEN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE ROSNOEN concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE ROSNOEN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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