COMMUNE DE ROMBAS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
4
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE ROMBAS
COMMUNE DE ROMBAS est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2014 : 4 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Montois-la-Montagne.
Profil et organisation
COMMUNE DE ROMBAS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 57120 à ROMBAS.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE ROMBAS
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1980
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 100-199 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE ROMBAS
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE ROMBAS
COMMUNE DE ROMBAS compte 5 autorisations recensées sur la période 02/09/2013 - 23/07/2014, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE ROMBAS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE ROMBAS
4 autorisations sur la période 02/09/2013 - 23/07/2014, réparties dans 4 communes, principalement à Montois-la-Montagne. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE ROMBAS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Montois-la-Montagne (57860) | PC Logement | — | — | 115 m² | 2014/07/23 |
| Pont De Vitry, Vitry-sur-Orne (57185) | DP Locaux | 30359 | 2 677 m² | 21 m² | 2014/07/17 |
| Lotissement ""L'ecrin Fores, Moyeuvre-Grande (57250) | PC Logement | 09400 | 256 m² | 112 m² | 2014/06/04 |
| Rue Des Vignes, Pierrevillers (57120) | PC Logement | B1791 | 173 m² | 132 m² | 2013/09/02 |
Permis de démolir de COMMUNE DE ROMBAS
1 autorisation sur la période 20/11/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Rombas. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 1 Rue General Leclerc, Rombas (57120) | PD | 20490 | 227 m² | 2013/11/20 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE ROMBAS
5 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Montois-la-Montagne
1 autorisation
Moyeuvre-Grande
1 autorisation
Pierrevillers
1 autorisation
Rombas
1 autorisation
Vitry-sur-Orne
1 autorisation
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE ROMBAS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE ROMBAS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.