COMMUNE DE RISCLE - Permis de construire et DP

Cessée
213203441 Commune et commune nouvelle Créée le 01/01/1978

Infos clés

Siège

Gers (32)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de COMMUNE DE RISCLE

COMMUNE DE RISCLE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2018 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Riscle.

Profil et organisation

COMMUNE DE RISCLE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 32400 à RISCLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
COMMUNE DE RISCLE
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE RISCLE

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE RISCLE

COMMUNE DE RISCLE compte 3 autorisations recensées sur la période 04/10/2017 - 18/09/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE RISCLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

04/10/2017 - 18/09/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE RISCLE

3 autorisations sur la période 04/10/2017 - 18/09/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Riscle.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE RISCLE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Riscle (32400) DP Locaux 3 m² 2018/09/18
Place De La Liberation, Riscle (32400) PC Locaux AC21, AC237 275 m² 101 m² 2017/11/07
Le Stade, Riscle (32400) DP Locaux AC235 12 639 m² 18 m² 2017/10/04

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE RISCLE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE DE RISCLE

Sources des informations sur COMMUNE DE RISCLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE RISCLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE RISCLE ?
COMMUNE DE RISCLE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE RISCLE ?
Le profil de COMMUNE DE RISCLE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE RISCLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE RISCLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE RISCLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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