COMMUNE DE RION DES LANDES - Permis de construire et DP

Cessée
214002438 Commune et commune nouvelle Créée le 01/01/1980

Infos clés

Siège

Landes (40)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de COMMUNE DE RION DES LANDES

COMMUNE DE RION DES LANDES est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rion-des-Landes.

Profil et organisation

COMMUNE DE RION DES LANDES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 40370 à Rion-des-Landes.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
COMMUNE DE RION DES LANDES
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1980

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE RION DES LANDES

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE RION DES LANDES

COMMUNE DE RION DES LANDES compte 1 autorisation recensée sur la période 29/07/2015 - 29/07/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE RION DES LANDES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

29/07/2015 - 29/07/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE RION DES LANDES

1 autorisation sur la période 29/07/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Rion-des-Landes.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE RION DES LANDES dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2015

1 autorisation affichée pour 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue De Cantegrouille, Rion-des-Landes (40370) PC Locaux AB94 31 786 m² 741 m² 2015/07/29

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE RION DES LANDES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à COMMUNE DE RION DES LANDES

Sources des informations sur COMMUNE DE RION DES LANDES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE RION DES LANDES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE RION DES LANDES ?
COMMUNE DE RION DES LANDES est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE RION DES LANDES ?
Le profil de COMMUNE DE RION DES LANDES recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE RION DES LANDES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE RION DES LANDES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE RION DES LANDES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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