2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
2
COMMUNE DE RIEUMES est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2025 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rieumes.
COMMUNE DE RIEUMES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 31370 à Rieumes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE RIEUMES compte 5 autorisations recensées sur la période 26/09/2019 - 26/11/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE RIEUMES, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 11/10/2022 - 25/06/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Rieumes. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE RIEUMES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1 Place Du Foirail, Rieumes (31370) | PC Locaux | AC493 | 980 m² | 311 m² | 2025/06/25 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 3 Place Du Foirail, Rieumes (31370) | PC Locaux | AC493 | 980 m² | 166 m² | 2022/10/11 |
1 autorisation sur la période 26/11/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Rieumes. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Bd Des Vignes, Rieumes (31370) | PA | 0C1461 | 40 063 m² | 2025/11/26 |
2 autorisations sur la période 26/09/2019 - 08/11/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Rieumes. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 260 Ch Du Hangas, Rieumes (31370) | PD | C1902 | 11 556 m² | 2019/11/08 |
| 410 Rue Du Pigeonnier, Rieumes (31370) | PD | C1800 | 21 993 m² | 2019/09/26 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
