2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
6
Permis de démolir
1
COMMUNE DE REMOUILLE est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2021 : 6 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Remouillé.
COMMUNE DE REMOUILLE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 44140 à Remouillé.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE REMOUILLE compte 7 autorisations recensées sur la période 11/06/2013 - 11/03/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE REMOUILLE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 11/06/2013 - 25/03/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Remouillé. Ce type représente 86 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE REMOUILLE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 6 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5 Pl De La Bosselle, Remouillé (44140) | PC Locaux | AC184 | 11 707 m² | 634 m² | 2019/03/25 |
| Rue Du Clos Bauchette, Remouillé (44140) | PC Locaux | AE1 | 45 440 m² | 28 m² | 2019/03/04 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 10 Rue De La Bosselle, Remouillé (44140) | PC Locaux | AC185 | 589 m² | 56 m² | 2018/04/05 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Clos Bauchette, Remouillé (44140) | PC Locaux | AE1 | — | 49 m² | 2017/03/30 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue De La Bosselle, Remouillé (44140) | PC Locaux | AC64P | 589 m² | 265 m² | 2015/05/20 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Clos Bauchette, Remouillé (44140) | PC Locaux | AE1 | 45 440 m² | 233 m² | 2013/06/11 |
1 autorisation sur la période 11/03/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Remouillé. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 33 Rue Pierre Garreau, Remouillé (44140) | PD | AC32, AC33 | 830 m² | 2021/03/11 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
