2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
2
COMMUNE DE REMILLY LES MARAIS est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2021 : 3 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Remilly Les Marais.
COMMUNE DE REMILLY LES MARAIS est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 50570 à Remilly Les Marais.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE REMILLY LES MARAIS compte 5 autorisations recensées sur la période 16/06/2017 - 02/04/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE REMILLY LES MARAIS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 16/06/2018 - 02/04/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Remilly Les Marais. Ce type représente 60 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE REMILLY LES MARAIS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Andre Leduc, Remilly Les Marais (50570) | DP Locaux | B1 | — | 15 m² | 2020/06/22 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 16/06/2017 - 16/04/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Remilly Les Marais. Ce type représente 40 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 369 Le Bourg Les Champs De Losque, Remilly Les Marais (50570) | PA | AB204, AB92 | — | 2019/04/16 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Saint Antoine- Mesnil-Vigo, Remilly Les Marais (50570) | PA | A325 | — | 2017/06/16 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
