COMMUNE DE REHAINVILLER - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de COMMUNE DE REHAINVILLER
COMMUNE DE REHAINVILLER est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Rehainviller.
Profil et organisation
COMMUNE DE REHAINVILLER est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 54300 à REHAINVILLER.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE REHAINVILLER
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1980
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE DE REHAINVILLER
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE REHAINVILLER
COMMUNE DE REHAINVILLER compte 2 autorisations recensées sur la période 04/05/2016 - 13/04/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE REHAINVILLER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE REHAINVILLER
2 autorisations sur la période 04/05/2016 - 13/04/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Rehainviller.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE REHAINVILLER dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 7 Rue D'adomenil, Rehainviller (54300) | PC Locaux | 0D21 | 790 m² | 71 m² | 2017/04/13 |
| 7 Rue D'adomenil, Rehainviller (54300) | PC Locaux | 0D26, 0D27 | 1 233 m² | 252 m² | 2016/05/04 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE REHAINVILLER
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE REHAINVILLER
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE REHAINVILLER
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.