2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
7
COMMUNE DE QUINCY SOUS SENART est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 7 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Quincy-sous-Sénart.
COMMUNE DE QUINCY SOUS SENART est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 91480 à Quincy-sous-Sénart.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE QUINCY SOUS SENART compte 7 autorisations recensées sur la période 11/09/2013 - 04/09/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE QUINCY SOUS SENART, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
7 autorisations sur la période 11/09/2013 - 04/09/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Quincy-sous-Sénart.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE QUINCY SOUS SENART dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5 Rue De Combs La Ville, Quincy-sous-Sénart (91480) | PC Locaux | AE491 | 17 438 m² | 670 m² | 2020/07/22 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
