COMMUNE DE QUINCY SOUS SENART - Permis de construire et DP

Active
219105145 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1980

Infos clés

Siège

Essonne (91)

Permis de construire et DP

7

Présentation détaillée de COMMUNE DE QUINCY SOUS SENART

COMMUNE DE QUINCY SOUS SENART est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 7 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Quincy-sous-Sénart.

Profil et organisation

COMMUNE DE QUINCY SOUS SENART est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 91480 à QUINCY-SOUS-SENART.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE QUINCY SOUS SENART
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1980
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
100-199 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE QUINCY SOUS SENART

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE QUINCY SOUS SENART

COMMUNE DE QUINCY SOUS SENART compte 7 autorisations recensées sur la période 11/09/2013 - 04/09/2024, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE QUINCY SOUS SENART, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

7

Période couverte

11/09/2013 - 04/09/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE QUINCY SOUS SENART

7 autorisations sur la période 11/09/2013 - 04/09/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Quincy-sous-Sénart.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE QUINCY SOUS SENART dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
18 Rue De La Liberation, Quincy-sous-Sénart (91480) PC Locaux AK413 543 m² 21 m² 2024/09/04
Adresse Non Renseignée, Quincy-sous-Sénart (91480) PC Locaux 244 m² 2023/04/24
5 Rue De Combs La Ville, Quincy-sous-Sénart (91480) PC Locaux AE491 17 438 m² 670 m² 2020/07/22
54 Rue De Boissy Saint Leg, Quincy-sous-Sénart (91480) DP Locaux AE477 3 237 m² 19 m² 2019/03/12
9001 Rue De La Gare, Quincy-sous-Sénart (91480) PC Locaux AD217, AD131 5 604 m² 546 m² 2017/08/17
15 Rue De La Poste, Quincy-sous-Sénart (91480) PC Locaux AE457 4 816 m² 162 m² 2013/10/28
3 Rue De Boissy-Saint-Leger, Quincy-sous-Sénart (91480) PC Locaux AK405, AK403 30 598 m² 460 m² 2013/09/11

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE QUINCY SOUS SENART

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE DE QUINCY SOUS SENART

Sources des informations sur COMMUNE DE QUINCY SOUS SENART

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE QUINCY SOUS SENART

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE QUINCY SOUS SENART ?
COMMUNE DE QUINCY SOUS SENART est associé à 7 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE QUINCY SOUS SENART ?
Le profil de COMMUNE DE QUINCY SOUS SENART recense 7 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE QUINCY SOUS SENART apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE QUINCY SOUS SENART concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE QUINCY SOUS SENART signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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