Autorisations en 2015
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 15 Rue De La Croix, Quesmy (60640) | PD | A27 | — | 2015/10/27 |
COMMUNE DE QUESMY - Permis de démolir
Active
216005132
Commune et commune nouvelle
PME
Créée le 01/03/1983
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE QUESMY
COMMUNE DE QUESMY est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Quesmy.
Profil et organisation
COMMUNE DE QUESMY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 60640 à Quesmy.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE QUESMY
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- Section NAF
- O - Administration publique
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/03/1983
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 3-5 salariés
Siège social
Permis de démolir de COMMUNE DE QUESMY
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE QUESMY
COMMUNE DE QUESMY compte 1 autorisation recensée sur la période 27/10/2015 - 27/10/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE QUESMY, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
27/10/2015 - 27/10/2015
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de COMMUNE DE QUESMY
1 autorisation sur la période 27/10/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Quesmy.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE QUESMY
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE QUESMY
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
COMMUNE DE BEAUVAIS
SIREN 216000562
Même département de siège
71 autorisations
48 PC
5 PA
18 PD
DEPARTEMENT DE L'OISE
SIREN 226000016
Même département de siège
44 autorisations
32 PC
4 PA
8 PD
COMMUNE DE COMPIEGNE
SIREN 216001586
Même département de siège
34 autorisations
23 PC
7 PA
4 PD
COMMUNE DE CREIL
SIREN 216001743
Même département de siège
29 autorisations
15 PC
4 PA
10 PD
COMMUNE DE NOGENT SUR OISE
SIREN 216004580
Même département de siège
21 autorisations
6 PC
5 PA
10 PD
COMMUNE DE SENLIS
SIREN 216006031
Même département de siège
18 autorisations
8 PC
7 PA
3 PD
Sources des informations sur COMMUNE DE QUESMY
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNE DE QUESMY
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE QUESMY ?
COMMUNE DE QUESMY est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE QUESMY ?
Le profil de COMMUNE DE QUESMY recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE QUESMY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE QUESMY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE QUESMY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable