COMMUNE DE PUYCELSI - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
4
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de COMMUNE DE PUYCELSI
COMMUNE DE PUYCELSI est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2025 : 4 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Puycelsi.
Profil et organisation
COMMUNE DE PUYCELSI est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 81140 à PUYCELSI.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE PUYCELSI
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 6-9 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE PUYCELSI
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE PUYCELSI
COMMUNE DE PUYCELSI compte 5 autorisations recensées sur la période 01/12/2016 - 06/06/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE PUYCELSI, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE PUYCELSI
4 autorisations sur la période 01/12/2016 - 06/06/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Puycelsi. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE PUYCELSI dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Av Raymond Vii, Puycelsi (81140) | PC Locaux | A375 | 483 m² | 47 m² | 2025/06/06 |
| Le Cazal, Puycelsi (81140) | PC Locaux | A566, A567 | — | 30 m² | 2019/02/27 |
| Rivet, Puycelsi (81140) | PC Locaux | A550, A551 | 5 927 m² | 30 m² | 2016/12/17 |
| Poudes, Castelnau-de-Montmiral (81140) | PC Locaux | K378, K881 | 2 757 m² | 30 m² | 2016/12/01 |
Permis d'aménager de COMMUNE DE PUYCELSI
1 autorisation sur la période 23/10/2024, répartie dans 1 commune, principalement à Puycelsi. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue Des Charrons/Ancienne, Puycelsi (81140) | PA | 00DP | — | 2024/10/23 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE PUYCELSI
2 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE PUYCELSI
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE PUYCELSI
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.