2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
8
Permis de construire et DP
7
Permis d'aménager
1
COMMUNE DE PUSIGNAN est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2026 : 7 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pusignan.
COMMUNE DE PUSIGNAN est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 69330 à Pusignan.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE PUSIGNAN compte 8 autorisations recensées sur la période 29/02/2016 - 18/05/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE PUSIGNAN, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
7 autorisations sur la période 06/04/2018 - 18/05/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Pusignan. Ce type représente 88 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE PUSIGNAN dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Combe, Pusignan (69330) | PC Locaux | D1, D2 | — | 547 m² | 2022/06/14 |
| Route De Villette Champ-Roti, Pusignan (69330) | PC Locaux | ZN59 | — | 199 m² | 2022/04/25 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 29/02/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Pusignan. Ce type représente 13 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 130 Route Nationale, Pusignan (69330) | PA | AC226, ZP73 | 48 402 m² | 2016/02/29 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
