COMMUNE DE PROUVY - Permis de construire et DP

Active
215904756 Commune et commune nouvelle PME Créée le 01/01/1978

Infos clés

Siège

Nord (59)

Permis de construire et DP

4

Présentation détaillée de COMMUNE DE PROUVY

COMMUNE DE PROUVY est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2020 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Prouvy.

Profil et organisation

COMMUNE DE PROUVY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 59121 à PROUVY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
COMMUNE DE PROUVY
SIREN
Forme juridique
Commune et commune nouvelle
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/1978
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de COMMUNE DE PROUVY

Activité d’urbanisme de COMMUNE DE PROUVY

COMMUNE DE PROUVY compte 4 autorisations recensées sur la période 25/01/2017 - 18/06/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE PROUVY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

25/01/2017 - 18/06/2020

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de COMMUNE DE PROUVY

4 autorisations sur la période 25/01/2017 - 18/06/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Prouvy.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE PROUVY dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
14 Rue De La Mairie, Prouvy (59121) PC Locaux AB766, AB416 1 579 m² 322 m² 2020/06/18
12 Rue De La Mairie, Prouvy (59121) PC Locaux AB766, AB1050 1 767 m² 26 m² 2018/12/21
1 Avenue Des Sports, Prouvy (59121) PC Locaux A2213 4 356 m² 35 m² 2017/07/03
44 Et Rue De La Mairie, Prouvy (59121) PC Locaux AB202, AB996 76 m² 330 m² 2017/01/25

Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE PROUVY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à COMMUNE DE PROUVY

Sources des informations sur COMMUNE DE PROUVY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur COMMUNE DE PROUVY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE PROUVY ?
COMMUNE DE PROUVY est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE PROUVY ?
Le profil de COMMUNE DE PROUVY recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE PROUVY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE PROUVY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE PROUVY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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