2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
11
Permis de construire et DP
10
Permis d'aménager
1
COMMUNE DE POUGUES LES EAUX est associé à 11 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 10 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pougues-les-Eaux.
COMMUNE DE POUGUES LES EAUX est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 58320 à Pougues-les-Eaux.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE DE POUGUES LES EAUX compte 11 autorisations recensées sur la période 12/04/2013 - 04/08/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE POUGUES LES EAUX, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
10 autorisations sur la période 12/04/2013 - 04/08/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Pougues-les-Eaux. Ce type représente 91 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE POUGUES LES EAUX dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Gravieres, Pougues-les-Eaux (58320) | DP Locaux | 0D2546 | — | 10 m² | 2014/09/14 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 08/06/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Pougues-les-Eaux. Ce type représente 9 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Impas Les Montais, Pougues-les-Eaux (58320) | PA | ZC121, ZC106 | 89 049 m² | 2016/06/08 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
